Décharge

1. Contenue de l’offre d’origine
L’auteur ne garantie en aucun cas l’actualité, l’exactitude, l’intégralité ou la qualité des informations misent à disposition. Il n’y a de droit à dédommagement contre l’auteur pour tous les dommages directs et indirects de nature financière, matériel, idéologique ou autre, causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations ou bien via l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes. Ceux-ci sont fondamentalement exclus, sauf s’il est prouvé que l’auteur a agies avec préméditation et négligence grossière ou bien s’il y a eu négligence. Toutes les indications sont libres et sans engagement. L’auteur se préserve le droit de modifier, compléter, ou d’effacer l’offre au complet ou partiellement ou d’interrompre temporairement ou définitivement la publication.

2. Références et Liens
Pour toutes les références directes et indirectes sur des pages internet (« Liens ») qui se trouvent en dehors de la responsabilité de l’auteur, un droit à dédommagement est seulement possible s’il est prouvé que l’auteur était au courant du contenue et qu’il lui aurait été techniquement possible et que l'on peut raisonnablement exiger, d’éviter l’utilisation illégale de ces contenues. L’auteur explique pour cela, que lors de la mise place des liens, les pages reliées étaient libre de toutes illégalités. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future et sur le contenue des pages reliées, modifiées après la mise en place des liens. Ce constat est valable pour tous les liens et références contenues dans la propre offre enligne, ainsi que les inscriptions effectué par un tiers dans le livre d’hôtes, les forums de discussion, les listes de mailing, etc., installés par l’auteur. Le fournisseur de la page est seul responsable des dommages survenues par une utilisation illégale, erronée ou incomplète des contenues et en particulier des dommages survenues par l’utilisation ou la non-utilisation des informations ainsi présentées, auxquels il a été fait référence, et non celui qui détient des liens référant ainsi sur ces publications.

3. Droit d'auteur et des marques déposées
L’auteur est soucieux de respecter dans ces publications, les droit d’auteur pour tous les graphiques, documents sonores, visuelles et textuelles utilisés, d’utiliser des graphiques, documents sonores, visuelles et textuelles établies par lui-même ou bien d’utiliser des graphiques, documents sonores, visuelles et textuelles n’ayant besoin d’une licence. Toutes les marques déposées et labels sont soumis aux conditions du droit d’auteur respectif et aux droits de possession du propriétaire inscrit. Seul pour cause de la citation, il n’est possible de venir à la conclusion que la marque déposée ne soit protégé par un tiers ! Le Copyright est publié, tout objet établi par l’auteur appartient uniquement à l’auteur. La multiplication ou l’utilisation de ces graphiques, documents sonores, visuelles et textuelles n’est autorisé qu’avec l’accord de l’auteur.

4. Validité juridique et Clause d’exclusion
La clause d’exclusion es tune partie de l’offre enligne, par laquelle y a été référencé via cette page. Si des parties ou de certaines formulations de ce texte ne correspondent pas, plus ou pas entièrement à la législation, alors les autres parties du document en restent intacts dans leurs contenue et validité.

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